Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BARBARA CARTLAND
Société Britannique dite : CARTLAND PRODUCTIONS LIMITED 18, Dufferin Street, London EC1Y 8PD GRANDE BRETAGNE.

Numéro de dépôt :
1305185
Date de dépôt :
10/04/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/04/1995

Présentation de la marque BARBARA CARTLAND

Déposée le 10 avril 1985 par Société Britannique dite : CARTLAND PRODUCTIONS LIMITED 18 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BARBARA CARTLAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société Britannique dite : CARTLAND PRODUCTIONS LIMITED 18, Dufferin Street, London EC1Y 8PD GRANDE BRETAGNE. - Royaume-Uni.

La marque BARBARA CARTLAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1305185.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BARBARA CARTLAND est expirée depuis le 10 avril 1995.

Société Britannique dite : CARTLAND PRODUCTIONS LIMITED 18 a également déposé les autres marques suivantes : BARBARA CARTLAND


Société Britannique dite : CARTLAND PRODUCTIONS LIMITED 18, Dufferin Street, London EC1Y 8PD GRANDE BRETAGNE. - Royaume-Uni


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-37

Métaux précieux et leurs alliages et objets en ces matières ou en plaqué (excepté coutellerie, fourchettes et cuillers);joaillerie, pierres précieuses;horlogerie et autres instruments chronométriques.Papier et articles en papier, carton et articles en carton;imprimés, journaux et périodiques, livres;articles pour reliures;photographies papeterie, matières adhésives (pour la papeterie);matériaux pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);cartes à jouer, caractères d'imprimerie;clichés.Cuir et imitations du cuir, articles en ces matières non compris dans d'autres classes;peaux, malles et valises parapluies, parasols et cannes, fouets, harnais et sellerie.Tissus, couvertures de lit et de table; articles textiles non compris dans d'autres classes.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).